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 Kevin Potvin: un essai de contre-histoire du Canada

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CLOVIS
gaulois
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Victorserge0
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MessageSujet: Re: Kevin Potvin: un essai de contre-histoire du Canada   Kevin Potvin: un essai de contre-histoire du Canada - Page 2 EmptyMar 19 Mai 2009, 14:43

Est ce que La Commun Law s'applique partout au Canada, et si oui l'ont -ils donc transcrit en Français
la common law est à l'origine en anglo-normand proche du vieux français
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francoquebecois
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MessageSujet: Re: Kevin Potvin: un essai de contre-histoire du Canada   Kevin Potvin: un essai de contre-histoire du Canada - Page 2 EmptyMar 19 Mai 2009, 23:37

Au Québec, le code civil de la France avait été aboli en 1759, mais il a été rétabli en 1774, lors de l'Acte de Québec. Voir un lien internet, au bas, qui donne toute l'historique.

De même, le code civil FRançais existe aussi en Louisiane.

Dans les autres provinces, dans le ROC, je dirais, (ROC: Rest Of Canada), c'est le "common law" britannique qui s'applique.

Mais, au Québec, le code civil est toujours en vigueur, et remanié à l'occasion. Mais c'est pour simplement la gestion de la société civile. Ce sont les lois provinciales qui s'appliquent.

Mais quand il y a des causes criminelles, là, ce sont les lois du pays du Canada qui s'appliquent au Québec. Et, dans certains cas, les jugements des cours sont établis en tenant compte de différents jugements de "common law".

Donc, les juges anglophones de la Cour Suprême du Canada doivent AUSSI tenir compte du code civil du Québec, des fois, pour établir leurs jugements. Mais, plus souvent qu'autrement, on dirait que ces juges se servent du code civil contre la société civile québécoise, quand ça fait leur affaire, et ne tiennent pas compte des dispositions du code civil du Québec, quand cela fait mieux leur affaire, en vue de mieux établir une société multiculturelle pan-canadienne.

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Voir, justement, des explications du code civil sur le site des avocats du Québec: -- le NOUVEAU code civil fêtait ses 10 ans en 2004. Depuis plus de 50 ans, les députés de l'Assemblée Nationale du Québec essayaient de mettre à jour toutes les dispositions du code civil.
http://www.barreau.qc.ca/publications/journal/vol36/no1/codecivil.html

=======================

Voici un peu l'historique du code civil au Québec:
http://www.lecourslessard.com/dictionnaire-juridique/details/5898
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NOTE: le "common law" britannique, qui s'applique aussi au Nouveau-Brunswick, est enseigné EN FRANÇAIS, au Nouveau-Brunswick, à l'université de Moncton. Ce sont des universitaires de cet endroit qui ont FRANCISÉ le "common law" britannique.

=======================

http://www.bibl.ulaval.ca/info/biddul/bid-139.html

http://le24juin.qc.ca/hdec7.html

.
=======================

Au Québec seulement, il existe des notaires. Les notaires voient à l'application du code civil du Québec, et peuvent donc poser des actes et les enregistrer auprès d'un bureau d'enregistrement (ancienne appellation d'avant 1994).

S'il faut qu'un individu fasse valoir ses droits dans une cour de justice, c'est avec un AVOCAT seulement que l'individu peut le faire. Un notaire ne peut pas aller plaider la cause d'un individu, même si c'est une cause civile. Donc, les avocats, au Québec, doivent connaître les 2 systèmes de justice: le code civil du Québec et le "common law" britannique.
.
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MessageSujet: Re: Kevin Potvin: un essai de contre-histoire du Canada   Kevin Potvin: un essai de contre-histoire du Canada - Page 2 EmptyMer 20 Mai 2009, 08:08

Si vous permettez cher francoquebecois, j'ajoute de mon grain de sel Smile

Citation :
La common law britannique

Définition
La common law britannique, également appelée droit traditionnel, est un droit qui a évolué à partir des décisions des tribunaux britanniques depuis la conquête normande en 1066. Ces anciennes décisions ont établi des " précédents " qui ont été établis dans des affaires ultérieures de nature similaires. Les précédents peuvent être annulés par de nouvelles lois, ou statuts, adoptées par le gouvernement approprié.
La common law est aujourd'hui appliquée dans la plupart des pays colonisés ou régis par les Britanniques. Au Canada, le droit de toutes les provinces, sauf le Québec, est basé sur la common law.

Citation :
[b]Droit civil

Définition
Le droit civil est le type de droit qui a évolué à partir du droit romain, axé sur un " code civil " écrit. Ce droit a été adopté en France après la Révolution française en 1789. Appelé Code Napoléon, il couvrait seulement les questions de droit privé :


  • Les attributs légaux d'une personne (p. ex. le nom, l'âge de la majorité)

  • Les relations interpersonnelles (p. ex. le mariage, l'adoption, la filiation)

  • La propriété (p. ex. la possession, les frontières territoriales)

  • Les institutions juridiques régissant ou administrant ces relations (p. ex. testaments, ventes, locations, partenariats)


Par un langage ordinaire et par la nature spécifique de chaque règlement, les codes civils sont conçus pour être faciles à comprendre et à appliquer. Ils ne comptent pas autant que la common law sur les précédents.
Le droit civil est utilisé dans beaucoup de pays d'Europe de même qu'au Québec.
[/b]

Citation :
Les changements (nouveau code qui intégre des éléments du common law)



Le Code civil du Bas-Canada est resté inchangé jusqu'en 1955, année où l'on a commencé à y apporter des changements. À la fin des années 1980, on a réalisé qu'une révision majeure s'imposait. Un nouveau Code civil du Québec est entré en vigueur le 1er février 1994. Il comportait dix volumes :
<BLOCKQUOTE>
1. Les personnes (p. ex. droit personnels fondamentaux, règles de résidence, vie privée)

2. La famille (p. ex. mariage, filiation, adoption)

3. Les successions (p. ex. testaments, héritages, successions)

4. La propriété (p. ex. possession, frontières territoriales, emprises routières)

5. Les obligations (p. ex. droit contractuel, responsabilité civile (droit de la responsabilité délictuelle), ventes, locations)

6. Les hypothèques (c.-à-d. hypothèques et vente immobilière)

7. La preuve (p. ex. fardeau de la preuve, règles de la preuve)

8. Les prescriptions (c.-à-d. statuts de prescription)

9. La publicité des droits (p. ex. inscription de la propriété)

10. Le droit international privé (régit le règlement des questions juridiques touchant des personnes à l'extérieur du Canada)
</BLOCKQUOTE>

Ce nouveau code intègre des concepts de la common law. Il fait toujours l'objet de débats puisque certains de ses règlements chevauchent la sphère de compétence du gouvernement fédéral telle que définie dans l'Acte de l'Amérique du Nord britannique de 1867 (désormais rebaptisé Loi constitutionnelle de 1867) et la Loi constitutionnelle de 1982.



Note Grain de sel? Non, Grains de sel Smile
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francoquebecois
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MessageSujet: Re: Kevin Potvin: un essai de contre-histoire du Canada   Kevin Potvin: un essai de contre-histoire du Canada - Page 2 EmptyJeu 21 Mai 2009, 00:15

Dès l'établissement des premiers colons, en cette Nouvelle-France, c'étaient les lois de la "Coutume de Paris".

En 1759 (donc avant 1789 lors de la Révolution), les lois FRançaises en vigueur au Québec étaient annulées. C'était le "common law" qui devait s'appliquer. Mais, en 1774, dans l'Acte de Québec, les lois FRançaises étaient rétablies en très grande partie.
De plus, avec l'Acte de Québec de 1774, les Québécois d'alors (qui étaient appelés: "Canadiens"), pouvaient de nouveau célébrer leur religion catholique, et garder leur langue française dans plusieurs milieux publics.

Et le territoire du Québec, par l'Acte de Québec de 1774, s'étendait jusqu'à l'État de l'OHIO (en passant par Toronto, qui avait un nom français et qui était un "Fort" français jusque dans les années précédentes).

TOUT CELA (rétablissement des lois françaises, langue, religion, plus grande étendue du Québec) était fait dans l'idée de bien amadouer les francophones d'alors, pour qu'ils prennent partie pour l'Angleterre, si jamais les "13 colonies britanniques" des USA décidaient de faire leur indépendance. Mais cela avait été, aussi, une raison de plus, pour les indépendantistes Américains, de déclarer leur indépendance.

ET, on le sait, les francophones, surtout ceux de la ville de Québec, un an plus tard, le 31 décembre 1775, ont décidé d'appuyer les troupes britanniques contre les troupes américaines. La ville de Québec avait été sauvée de la prise de possession par les Américains, le 31 décembre 1775.

IL n'y a eu que la ville de Montréal qui n'a été une "ville américaine" que pendant 9 mois, fin 1775, début 1776.
.
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MessageSujet: Re: Kevin Potvin: un essai de contre-histoire du Canada   Kevin Potvin: un essai de contre-histoire du Canada - Page 2 EmptyJeu 21 Mai 2009, 02:53

Me voici inondé au bon sens du terme de connaissances ou de révision de certaines connaissances qui m'ont toujours passionné.En effet j'ai trouvé sur Internet un site Québécois, qui affiche des pages de calendrier de 1989 qui reprend toutes les belles gravures et peintures de cette magnifique saga historique de La France, De La Nouvelle France, du Quebec, du Canada et du Nouveau Canada 1763.
Je ne vais pas manquer de le mettre dès que je vais l'avoir retrouvé.
Oui la cléf de la défense de l'Ohio ou la belle Rivière ainsi nommée par les Français, était le Fort Carillon.Montcalm le 8 Juillet 1758 y remportat une belle victoire.
a peine 4000 Fançais ont tenu bravement tête à la plus forte armée britannique jamais rassemblée en Amérique du Nord, commandée par Lord Howe et en Grand Chef Abercrombie.
Montcalm, lui commandait ses 10 Régiments, dont le sien appelé La reine.
Le Berry tenait en sécurité le fort Carillon(Ticondéroga).Ce qu'il est intéressant de constater c"est que les stratèges militaires Français, dès la conquête de la Nouvelle France avaient compris que cet endroit là à la rencontre des deux lacs Champlain et Lac Georges, dit Lac St Sacrement d'après les Français, cet endroit là était stratégique, puisqu'il fut le lieu d'autres combats, entre Anglais et troupes néo-Américaines et ensuite pendant la guerre de cessession .
Je suis vivement interessé pour connaitre le droit selon l'ancien code du Bas Canada. J'échangerai volontiers un code Napoléon, contre un des votres (l'Ancien bas Canada).Cet objet ayant pour vacation destinatrice un petit musée de l'Amérique Française à Palluau S/Indre, ville Résidentielle du Sieur Louis Bual de Frontenac, que je présenterai à personne, ce personnage hors du commun,étant internationalement connu.Quelle audace , partir à l'âge de 74 ans en canoé avec les autochtones, sur des fleuves hostiles et inconnus, partir voir les Iroquois et tout le reste du continent.!!!!!ça c'etr la jeunesse, quand on dit qu'on est fatigués!!!!
En tous cas merci à tous de ces liens que je vais dévorer, et puisque VS, m'a parlé des Normands et du vieux français, qu'il m'explique s'il, le peut et je le pense, si oui ou non les Normands étaient des français. Je ne parviens pas à comprendre cette bizarrerie, qui fait que les Normands envahissent La France, puis deviennent Français!et que donc en 1066 c'est la France qui à fondé l'Angleterre.
Pardonnez mon ignorance!!
Merci
Je vous invite à regarder chez Yankois vous y verrez deux gars qui ont fait une maquette de la bataille de Carillon, que je trouve assez belle , mais ils peuvent surement faire encore mieux!!
j'ai dit..
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MessageSujet: Re: Kevin Potvin: un essai de contre-histoire du Canada   Kevin Potvin: un essai de contre-histoire du Canada - Page 2 EmptyJeu 21 Mai 2009, 08:33

http://magene.chez-alice.fr/quebec.html

L'origine du Français au Quebec a voir...
Non Les Normands n'étaient pas................................
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MessageSujet: Re: Kevin Potvin: un essai de contre-histoire du Canada   Kevin Potvin: un essai de contre-histoire du Canada - Page 2 EmptyJeu 21 Mai 2009, 09:12

Le Français, Le Normand et Le Berrichon...

Apres être allé me ballader sur un site de la Langue Normande, je suis stupéfait de constater que bon nombre des mots y inscrits je les connais et les comprends, car lorsque j'étais gamin mes aïeux parlaint le Berrichon.

Ainsi plein d emots Normands me sont "familiers" Voici qq exemples:1)Normand 2) Berrichon 3) Français

Affres d'iâo...............Accas d'iaux........ Averses
Agoni agonir accabler d'injures
Agrignoches Agrignouches minauderies
Amignarder miniardises caresses,douceurs
Anordeti el nordet vent du nord
Beurdon bardasser mettre en désordre
rafistoler rafistoler réparer
torgnolle torgnolle giffle
compreneure comprenoire Intelligence
Coume c'est coume c'est comme
Défenailli dépenaillé habits en loques
dégarilaer dégarciller mettre hors d usage
dégobilli dégobiller vomir
dépatouiller dépatouiller solutionner
digouési dégouaiser parler n'importe com.
maindian maindjon repas ave l'eau et vin
Margouli margoulin manger comme 1 porc
menteries menteries mensonges
a hue a dia a hue a dia a hue a dia
a toute berlingue a toute berlingue a toute vitesse
abernaudit abernaudées grosses pluies averses

Oui VS à raison le Normand est bel et bien présent partout dans nos langues patois et parlures.
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MessageSujet: Re: Kevin Potvin: un essai de contre-histoire du Canada   Kevin Potvin: un essai de contre-histoire du Canada - Page 2 EmptyJeu 21 Mai 2009, 09:17

http://www.chezyankois.com/profile/lacaux

Maquette Carillon
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