- Citation :
- http://radio-canada.ca/nouvelles/Index/2005/10/17/006-Loi-jeunesse-change.shtml
Extrait : « …Autre changement, les mauvais traitements psychologiques risquant de causer des préjudices à l'enfant, par exemple un climat de violence conjugale, constitueront maintenant des motifs de retrait du milieu familial… »
Moi j’ai seulement un bémol à cette réforme concernant ce nouveau motif pour enlever la garde au parent. Tout simplement parce que les mesures pour intervenir en matière de violence conjugale sont basées sur une statistique qui a motivé une politique d’intervention draconienne à cause des chiffres élevés soumis d’une statistique erronée. (Voir 300 000 femmes battues plus bas au lieu de 14 000 en réalité. )
Cette politique d’intervention a été fait en fonction que le mandat de protection des divers intervenant judiciaire passe avant le mandat d’enquête ou que la preuve soit faite. ( Coupable ou lieu d’être innocent avant preuves du contraire pour retirer la garde.)
Donc du au fait que l’intervenant doit agir en prévention dans un motif de protection de l’enfant avant que la preuve soit faite sur la culpabilité réelle de l’individu. Et parce que ce nouveau motif justifie de retirer la garde, cela provoquera un engorgement à la DPJ. Parce ce que c’est un cas qui revient souvent lors de séparation difficile et un motifs souvent utiliser faussement afin de pouvoir retirer la garde aux parents (surtout aux père.) Et aussi parce que les démarche pour se défendre sont très longes (date reportée (pro format)etc.) Et que les délais d’application des nouvelles réforme de la DPJ sont court ( 6mois à un an.)
Donc je crois qu’il y aura une augmentation de cas par ce nouveau motif pour retirer la garde. Donc comme les cas de DPJ seront en augmentation et que les travailleurs sociaux ne fourniront pas a la demande ( ils sont déjà en pénurie) Alors Arcand refera un documentaire bientôt sur ce sujet avec probablement peu de progrès!
Je suis d’accord avec cette politique lorsqu’il y a un danger envers l’enfant, mais le problème c’est que la violence conjugale est utiliser à toutes les sauces en ce moment. Et même lorsqu’il y a un seul événement de violence avec la conjointe (je ne parle pas ici lorsqu’il y a répétions d’acte violent), de fausses accusations et que la gravité n’est pas pris en cause.
La violence entre conjoint n’implique pas nécessairement violence envers les enfants, donc il y a des mesures de protection a outrance et non justifier.
Cette mesure doit protégez les enfants, mais pas servire de moyen de répression afin de punir le parent fautif. Car l’enfant est aussi en cause dans cette séparation surtout si la garde est retirer à vie et donner en adoption rapidement l’enfant perdra contact avec son parent si le risque envers eux n’est pas réel et prouvé.
Voici un exemple pour expliquer la politique d’intervention en matière de violence avec un cas d’abus sexuelle d’enfants extrait du reportage de Radio-Canada à l’émission Enjeux : « La machine à broyer les hommes. »
J’ai choisi le cas d’abus sexuels parce que l’extrait de l’intervenant explique mieux la politique d’intervention malgré le fait que l’autre exemple soit plus en contexte de la violence entre conjoint extrait du même reportage.
Mais c’est la même politique d’intervention utiliser par la police que la DPJ dans les deux cas. Vous n’avez qu’à regarder le même reportage (un homme de race noir, son nom n’étant pas mentionner.) Se fait accuser faussement de violence alors que son ex est venu chez lui, malgré qu’elle ait été expulsée la veille par les policiers. Et l’homme a du quitter « son » domicile en prévention de protection de la conjointe. Malgré le fait que sa conjointe avait fait de fausse accusation de violence et qu’elle n’avait aucune preuve ou marque de violence sur elle. Et malgré cela les policiers ont dit à l’homme qu’il devait procéder. De plus cet homme avait obtenu par un jugement la garde exclusive des enfants, que la maison familiale étais à lui et qu’il a été acquitté par la suite de ses fausses accusations.
Extrait :Par Hubert Van Gijseghem ph.D. psychologue, professeur titulaire, Université de montréal.
- Citation :
- « Prenons par exemple que le délégué du directeur de la protection de la jeunesse, arrive dans une famille. Et qu’il y a eu par exemple un signalement d’abus sexuels dans cette famille. Alors il a un mandat d’enquête et un mandat de protection. Quelle est le mandat qui prime? C’est le mandat de protection.»
«Parce qu’il faut d’abord et avant tout protéger l’enfant( ou la femme en cas de violence conjugale.) Mais ci cela est le cas et c’était le cas. La présomption d’innocence n’existe plus. Il faut d’abord prendre pour acquis que l’enfant (ou femme)peut être en danger. Donc il faut déjà commencer à le protégez. Sans l’ombre d’une preuve au départ.»
«Par exemple à l’époque on disait au papa : « Monsieur nous avons une allégation ici et vous savez pour ne pas contaminer la preuve qui va venir et aussi en cas ou l’enfant a besoin de protection. On demanderait à l’homme par exemple de faire sa valise et de quitter pour un certain temps, le temps de l’enquête.»
«Mais alors moi je vous pose la question. Si on a déjà agis en fonction de l’hypothèse c’est à dire que l’enfant a besoin de protection. Comment l’enquête peut-elle être encore objective si sur une pure présomption on donne une image, on donne un signal, on donne un message a l’enfant. Ton père il est dangereux, tu ne peux plus le voir sauf s’il y a un monsieur ou une madame qui est en train de superviser, alors pour l’enfant c’est quelque chose de très lourd.»
Voir info sur la statistique de 300 000 femmes battue au Québec et reportage enjeux La machine à broyer les hommes ou j’ai pris mes informations pour ce qui suit :
http://www.lapresrupture.qc.ca/lettreOuverte47.html
- Citation :
- «Suite à des données, que 300 000 femmes battues annuellement au Québec qui apparaît dans les dépliants du Ministère de la Santé, dans les prospectus des CLSC, du Ministère de la Justice, sur le site d’Amnistie International section Québec, sur celui du Regroupement des maisons d’hébergement, sur tous les sites défendant les droit des femmes.»
«À la lumière de ce chiffre hécatombe, largement publiciser et établis par la sociologue Linda McLeod en 1980 qu’on a adopté toutes nos politiques d’intervention en violence conjugale. Et c’est à cause de ce chiffre élever que des mesures de protection ont été mises en place afin de contrer la gravité du problème que semblaient démontrer ces chiffres. (Donc le mandat de protection avant même de faire la preuve de l’accusation.)»
«Mais ce chiffre s’est avéré par la suite erroné car Madame McLeod s’est livrer une série d’extrapolation et dans ses extrapolations. La même victime pouvait être comptabiliser 2 fois 3fois 4 fois 5 fois ou 10 fois si vous voulez( a titre d’exemple, mais l’écart est aussi énorme 20 fois environ, voir plus bas.) »
«Alors pour cette raison la statistique obtenue par Madame McLeod ne constitue pas une statistique valide et Madame McLeod va elle-même reconnaître en 1994 que la statistique qu’elle a produit en 1980 n’étais pas une statistique valide.»
«Vingt-cinq ans après les chiffres stéroïdes de Madame McLeod, soit un quart de siècle plus tard, et malgré le démenti fait par l’auteure elle-même, tous les organismes et ministères déjà mentionnés parlaient encore de ce 300 000 de femmes battues au Québec…jusqu’au 8 décembre 2004. Date à laquelle, suite à des demandes d’accès à l’information lancées par les groupes de pères, ce chiffre disparaît subitement. Pourquoi? »
«Parce que le 8 décembre 2004, Madame Michelle Courchesne, Ministre de l’immigration, des relations avec les citoyens et responsable de la Condition féminine donne une conférence de presse à Québec avec le Ministre de la Santé et des Services sociaux, les représentants du Ministère de la Justice et ceux du Ministère de la Famille, pour lancer la Commission parlementaire sur le nouveau contrat social portant sur l’équité entre les femmes et les hommes. Les chiffres des ces différents ministères sur la violence conjugale ne concordent pas et les demandes d’accès à l’information pour justifier le 300 000 femmes victimes sont gênantes. Aussi décide-t-on d’adopter les statistiques policières.»
«Dans le texte de Madame Michelle Courchesne, il n’est donc plus question de 300 000 femmes battues mais de 14 209 femmes (signalement total à la police incluant les fausse allégation) et d’un peu plus de 2200 hommes se disant victimes de leurs conjoints. En une seule nuit, on vient donc de réduire la violence faite aux femmes de 285 791 victimes.»
«Mais d’où vient ce nouveau chiffre de 14 209 femmes battues annuellement au Québec?»
«Ce nombre de 14 209 femmes battues provient des statistiques policières du DUC 2, la Déclaration Universelle de la Criminalité que le Ministère de la Justice publie chaque année. Il représente les infractions relevées par les policiers après une très brève enquête. Or, dans l’étude de deux chercheures Sonia Gauthier et Danielle Laberge de l’Université de Montréal et de l’UQUAM, intitulée : "Entre les attentes face à la judisciarisation et l’issue des procédures—année 2000", les deux scientifiques rapportent qu’en matière de violence conjugale il y a 31,4% de culpabilité et 68,4% de remises en liberté. Donc, sur 14 209 infractions relevées annuellement par les policiers cela signifierait 4462 condamnations et 9718 remises en liberté. Avec seulement 5% d’accusations retirées et 10,7 % d’arrêts de procédures.»
«Plus ou moins 5000 femmes victimes de violence conjugale avec 115 maisons d’hébergement et des millions de dollars en services sociaux adaptés à leurs besoins et 10 000 hommes dans la rue laissés à eux-mêmes sans aide, sans rien. Sans compter les 2200 hommes qui se disent victimes d’agression de la part de leur conjointe ou de leur ex-conjointe et dont on n’entend pas parler. Voilà le vrai visage de la violence conjugale au Québec.»
«Merci Madame Courchesne, Monsieur le Ministre de la Santé et des Services sociaux et Monsieur le Ministre de la Famille pour avoir enfin réduit ce fléau de 285 791 femmes victimes ce fameux 8 décembre 2004.»
Mais les hommes et les pères dans tout ça ? Quand vas-ton changer les politiques d’intervention adoptée en violence conjugale? Qui font que la garde des enfants lors de séparation (et bientôt par la DPJ) leur est retirer en bout de ligne faute de moyen pour entamer toutes les procédures judiciaires jusqu’au bout. Car présomption d’être coupable par le mandat de protection judiciaire.
Le père qui veut obtenir la garde doit prouvé qu’il est un bon parent, ce que la mère n’a pas à faire, car la garde exclusive lui est octroyer automatiquement. Le père s’il veut la garde partagé il doit la demander sinon elle sera octroyer à la mère automatiquement a moins ‘qu’elles ne veulent pas l’obtenir en totalité. (Il n’y a pas de présomption de garde partager lors de litiges, mais une de garde exclusive a la mère en ce moment.)
Et pour l’obtenir le père doit être capable de payer pour se rendre jusqu’au bout des procédures. Mais les négociations sont longues et les avocats sont dispendieux. Et souvent faute de moyen il accepte la fin de semaine sur deux plutôt que se battre jusqu’au bout. Car ils n’en ont plus les moyens.
Et ensuite les statistiques ne les inclus pas dans les cas de parent qui se plaigne de ne pas avoir obtenu la garde parce qu’ils ont signé hors cours, donc sous-entendue entente a l’amiable, donc qui ont consenti à ces conditions. Ce qui atténue l’importance de s’attarder à ce problème ou beaucoup de père ne sont pas satisfaits de ne pas avoir obtenu la garde partagé.
C’est pourquoi les avocats justifie souvent que les groupe de père se plaignant de la justice, ne font partie que du 15% en litige pour qui un juge doit trancher, car il ne tienne pas compte que dans le 85% a l’amiable. Des pères qui oui ont accepté mais non pas parce qu’il le désirait vraiment, mais parce qu’il n’avait plus les moyens de payer. Les vrai statistique ou les père n’ont pas la garde et que la mère a obtenu la garde exclusive varie entre 80 et 84% des cas en réalité.
Donc je crois que si les politique d’intervention ne change pas, la DPJ risque d’augmenter sa clientèle et les pères désavantager par cette réforme risquent encore d’avoir plus de difficulté à obtenir la garde.
Mais ce n’est que mon opinion. Vérifié par vous-même et si certain ont des points de vue différents et bien débattons en, afin de régler ce problème.
Sujet: Reportage Arcand / DPJ : Nouvelle politique jeunesse. 
